MENTIONS LÉGALES
1. ÉDITEUR DU SITE
Le présent site www.racheldubois.com est édité par :
Rachel Dubois
Entreprise Individuelle
Immatriculation en cours
Adresse : 138 Avenue Victor Hugo, 75016 Paris
E-mail : contact@racheldubois.com
Directrice de la publication : Rachel Dubois
TVA non applicable, article 293 B du CGI
2. HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par :
Wix.com Ltd.
site web : www.wix.com
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Rachel Dubois est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le présent site, notamment les textes, images, photographies, graphismes, logos, vidéos, architecture, mises en page et créations.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site est interdite, sauf accord écrit au préalable par Rachel Dubois.
Les projets présentés dans le portfolio restent la propriété intellectuelle de leurs auteurs respectifs et/ou de Rachel Dubois selon les droits accordés dans le cadre des prestations réalisées.
4. RESPONSABILITÉ
Rachel Dubois s’efforce de fournir sur le présent site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des contenus.
Rachel Dubois ne saurait être tenue responsable de l’utilisation faite des informations présentes sur le site, ni des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation du site.
Rachel Dubois met en œuvre les moyens raisonnables nécessaires pour assurer la sécurité du site. Toutefois, sa responsabilité ne pourra être engagée en cas d'événement technique indépendant de sa volonté affectant le fonctionnement du site.
5. LIENS EXTERNES
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Rachel Dubois n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur fonctionnement ou de leur politique de confidentialité.
6. DONNÉES PERSONNELLES
Les informations éventuellement collectées via les formulaires présents sur le site sont uniquement destinées à permettre les échanges entre Rachel Dubois et les utilisateurs du site.
Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité de ses données.
Pour toute question relative aux données personnelles, vous pouvez écrire à : contact@racheldubois.com
Pour plus d’informations, l’utilisateur peut consulter la Politique de confidentialité du site.
7. DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige lié à l'utilisation du site www.racheldubois.com, et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises compétentes seront saisies.
Dernière mise à jour : mai 2026